Contrat de soins programmés et accord sur les imprévus

À compléter avec le vétérinaire avant une intervention importante pour formaliser les explications, le prix et les autorisations convenues.

Issu de l'enquête Payer les soins de son animal : décider sans subir, agir en urgence et chercher une aide

nom, prénom, adresse, téléphone nom, coordonnées nom, espèce, identification si connue description noms, fonctions, actes modalités, date délai précisé par le vétérinaire questions et réponses détail des actes et montants en euros TTC montant en euros TTC méthode de calcul et estimation en euros TTC nature, montants connus ou modalités de calcul et conditions d’exigibilité montant ou méthode de calcul échéances et montants montant et date montant ou absence de frais liste précise ou aucun montant en euros TTC et indication du montant total ou supplémentaire numéro nom, numéro, rôle ou aucun description discutée avec le vétérinaire, limites des autorisations soins acceptés propositions et conséquences expliquées lieu date signature

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Contrat de soins programmés et accord sur les imprévusContrat de soins programmés Entre le propriétaire ou détenteur : [nom, prénom, adresse, téléphone], et le vétérinaire ou établissement : [nom, coordonnées], concernant l’animal : [nom, espèce, identification si connue]. Article 1 — Soins envisagés • État de santé et diagnostic expliqué, avec les incertitudes éventuelles : [description]. • Intervention ou traitement proposé : [description]. • Objectif et bénéfices attendus : [description]. • Limites du résultat attendu : [description]. • Intervenants et prestations de chacun : [noms, fonctions, actes]. • Modalités de réalisation et date envisagée : [modalités, date]. Article 2 — Risques, alternatives et suivi • Risques de l’intervention, de l’anesthésie et complications possibles expliqués : [description]. • Alternatives pertinentes et conséquences respectives : [description]. • Conséquences prévisibles d’une absence d’intervention ou

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