Convention de garde temporaire entre proches

À adapter ensemble avant une hospitalisation ou une absence imprévue, puis à signer uniquement après accord sur chaque mission.

Issu de l'enquête Hospitalisation ou décès : organiser un relais fiable pour votre animal

nom, adresse, téléphone, courriel nom et espèce numéro informations identification de chacun ou sans objet à la date convenue ou lors de l’événement précisément défini nom et coordonnées moyen délai durée date ou fréquence nom, coordonnées et rôle, sans lui attribuer de pouvoir légal non établi nom adresse missions précises équipement personne repas, sorties, litière et autres besoins détails nom, adresse, téléphone coordonnées nom et téléphone modalités confirmées gratuite ou autre modalité à faire examiner si nécessaire nature et estimation organisation convenue événement informations ou sans objet réponse et date ou vérification à effectuer délai convenu nom, coordonnées, limites de disponibilité modalités conditions et transport contact du notaire ou de la succession organisme éventuellement concerné lieu date signature nom, mission, limites, date et signature

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Convention de garde temporaire entre prochesConvention de garde temporaire d’un animal Entre le propriétaire : [nom, adresse, téléphone, courriel], et le gardien : [nom, adresse, téléphone, courriel]. Cette convention organise une garde temporaire. Elle ne transfère pas la propriété de l’animal, ne remplace pas un testament et n’engage aucun vétérinaire, assureur ou organisme tiers. Article 1 — Animal concerné • Nom et espèce : [nom et espèce]. • Numéro d’identification : [numéro]. • Âge et caractéristiques utiles : [informations]. • Autres animaux concernés : [identification de chacun ou sans objet]. Article 2 — Déclenchement et durée La garde commence [à la date convenue ou lors de l’événement précisément défini]. Le gardien est alerté par [nom et coordonnées], par [moyen]. Il confirme sa disponibilité par [moyen], dans le délai convenu de [délai]. Sans confirmation, la personne chargée de l’alerte contacte le remplaçant. L

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