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Mise en demeure après persistance des nuisancesMise en demeure de faire cesser les nuisances
[nom et adresse de l’expéditeur]
À [nom et adresse de l’occupant]
Copie au bailleur si l’occupant est locataire : [nom et adresse]
À [ville], le [date]
Lettre recommandée avec accusé de réception
Objet : Mise en demeure de faire cesser les nuisances sonores
Madame, Monsieur,
Malgré notre échange du [date] et mon courrier du [date], les aboiements provenant de votre logement [adresse et localisation] persistent : [épisodes datés, horaires, durée connue et fréquence].
Ils affectent ma vie quotidienne de la manière suivante : [effets précis].
Je vous mets en demeure de prendre les mesures nécessaires pour faire cesser ces nuisances. Je reste disponible pour rechercher une solution amiable, notamment par une conciliation de justice. À défaut d’amélioration, j’envisagerai les démarches appropriées pour faire constater les troubles et faire
